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Compte rendu conseil municipal du 26 septembre 2008

 

 

1- Situation du Centre de Première Intervention :

 

A l’heure actuelle, Nicolas Russier assure un tutorat provisoire du centre en l’absence de chef de corps. Le Conseil regrette que le véhicule tout  terrain ait été retenu au Puy après une visite technique car il manque cruellement au CPI. Nicolas Russier fait part au Conseil de l’affectation prochaine d’un véhicule UNIMOG en attendant une dotation définitive d’un véhicule tout terrain PC 75 de Dunières.

Le Conseil renouvelle son attachement au CPI et au maintien d’un bon niveau d’équipement, dans l’attente de la nomination d’un chef de corps.

 

 

 

2- Avenants travaux mairie :

 

Ils intéressent deux lots :

LOT N° 8, CHAZOT Gilles : en plâtrerie peinture, 1824,50€ HT.

Montant modifié du lot : 67 254,82€

LOT  N° 12, CHAZOT Gilles : en sols et revêtements, 150,00€.

Montant modifié du lot : 982,93 €.

 

 

 

3- Nomination répartiteurs :

 

Le Conseil nomme six titulaires et six suppléants :

Titulaires :   RUEL Edouard                               Suppléants :  ROUX Lucien

                     RUEL Henri                                                               HERITIER Madeleine

                     ARGAUD Robert                                                      ROUSSET Pierre

                     FAYARD André                                                         GUILHOT Edith

                     NEBOIT Raymond                                                    ASTOR   Joël

                     CROUZET Simone                                                   DUTRONC Camille

 

 

 

4- Vente de terrains communaux :

 

  - La CHEZE :

       Régularisation notariée de la vente d’une parcelle de bien de section de 27 m2 jouxtant sa maison au profit de Mr MASSE Hébert, au prix de 4,57€. Régularisation sur cet acte de l’existence de diverses servitudes : accès à sa propriété ( parcelle 1170), à sa fosse septique pour son entretien et celui de son réseau d’épandage.

 

  - RIOUTORD :

      Mr Edmond CROUZET désire acquérir une partie de la parcelle N° C 755 (700 m2 )   jouxtant sa maison. Accord du Conseil Municipal au prix de 4,57€.

 

 

  - Demande d’achat de biens de section :

     - LES EYRAUDS :

Mr Frédéric RUEL désire acquérir une parcelle de bien de section aux Eyrauds jouxtant sa maison : parcelle D 136 d’une surface de 1085m2.Les ayants droits seront consultés.  

 

 

 

5- Déneigement :

 

Le Conseil décide de créer un emploi saisonnier (janvier à mars) de catégorie 2 pour assurer cette tâche.

Il décide d’autre part de l’achat d’une lame d’occasion chez Mr Eric GUILHOT au prix de 3300€.

 

 

 

6- Délibérations :

 

Le Conseil délibère

 

    - sur la nécessité de renégocier un emprunt de 389 442 € sur 15 ans auprès du Crédit Local (capital restant du sur trois emprunts à taux variable). .

    - sur une demande d’aide du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau dans le projet Assainissement et Eau du secteur de Surnette.

 

    - sur le lancement de l’Enquête Publique pour la modification de la carte communale.

 

    - sur le versement à l’Association Environnement et Patrimoine de 7500€ pour l’emploi aidé de Daniel Teyssier.

 

    - sur le principe de l’embauche éventuelle d’un emploi occasionnel .

 

 

 

7- DIVERS :

 

Le Club de foot fait part de la nécessité de mise aux normes des cages foot pour les équipes de jeunes ( foot à sept) et de vétérans. Le Conseil donne son accord pour l’achat de deux cages foot rabattables sur la main courante au prix prévisionnel de 1500€.

 

Suite à l’enquête sur la consommation et les commerces, le Conseil décide de l’installation d’un panneau d’affichage vers la pharmacie, l’achat et la pose d’une poubelle de ville dans le même secteur. Une lettre sera adressée au SIAD pour demander que leurs véhicules ne soient plus stationnés dans la rue de Tence. La relance et la dynamisation du marché du dimanche matin sont également envisagés.

 

Le Conseil Municipal soucieux du développement culturel à l’échelle du territoire Vivarais-Lignon, conscient de réajustements très nécessaires, émet le vœu que ce domaine fasse rapidement l’objet d’une étude (politique suivie, emploi, financements..) au niveau des deux Communautés de communes( C.C.H.L et Communauté de Communes du Haut Vivarais). 

 

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