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Compte rendu conseil municipal du 26 septembre 2008
1-
Situation du Centre de Première Intervention :
A l’heure actuelle, Nicolas Russier assure
un tutorat provisoire du centre en l’absence de chef de corps. Le Conseil
regrette que le véhicule tout terrain ait été retenu au Puy après une
visite technique car il manque cruellement au CPI. Nicolas Russier fait part
au Conseil de l’affectation prochaine d’un véhicule UNIMOG en attendant une
dotation définitive d’un véhicule tout terrain PC 75 de Dunières.
Le Conseil renouvelle son attachement au CPI
et au maintien d’un bon niveau d’équipement, dans l’attente de la nomination
d’un chef de corps.
2-
Avenants travaux mairie :
Ils intéressent deux lots :
LOT N° 8, CHAZOT Gilles : en plâtrerie
peinture, 1824,50€ HT.
Montant modifié du lot : 67 254,82€
LOT N° 12, CHAZOT Gilles : en sols et
revêtements, 150,00€.
Montant modifié du lot : 982,93 €.
3-
Nomination répartiteurs :
Le Conseil nomme six titulaires et six
suppléants :
Titulaires : RUEL Edouard
Suppléants : ROUX Lucien
RUEL
Henri HERITIER
Madeleine
ARGAUD
Robert ROUSSET Pierre
FAYARD
André GUILHOT Edith
NEBOIT
Raymond ASTOR Joël
CROUZET
Simone DUTRONC Camille
4-
Vente de terrains communaux :
- La CHEZE :
Régularisation notariée de la vente
d’une parcelle de bien de section de 27 m2 jouxtant sa maison au profit de
Mr MASSE Hébert, au prix de 4,57€. Régularisation sur cet acte de
l’existence de diverses servitudes : accès à sa propriété ( parcelle 1170),
à sa fosse septique pour son entretien et celui de son réseau d’épandage.
-
RIOUTORD :
Mr Edmond CROUZET désire acquérir une
partie de la parcelle N° C 755 (700 m2 ) jouxtant sa maison. Accord du
Conseil Municipal au prix de 4,57€.
-
Demande d’achat de biens de
section :
- LES EYRAUDS :
Mr Frédéric RUEL désire acquérir une
parcelle de bien de section aux Eyrauds jouxtant sa maison : parcelle D 136
d’une surface de 1085m2.Les ayants droits seront consultés.
5-
Déneigement :
Le Conseil décide de créer un emploi
saisonnier (janvier à mars) de catégorie 2 pour assurer cette tâche.
Il décide d’autre part de l’achat d’une lame
d’occasion chez Mr Eric GUILHOT au prix de 3300€.
6-
Délibérations :
Le Conseil délibère
- sur la nécessité de renégocier un
emprunt de 389 442 € sur 15 ans auprès du Crédit Local (capital restant du
sur trois emprunts à taux variable). .
- sur une demande d’aide du Conseil
Général et de l’Agence de l’Eau dans le projet Assainissement et Eau du
secteur de Surnette.
- sur le lancement de l’Enquête Publique
pour la modification de la carte communale.
- sur le versement à l’Association
Environnement et Patrimoine de 7500€ pour l’emploi aidé de Daniel Teyssier.
- sur le principe de
l’embauche éventuelle d’un emploi occasionnel .
7-
DIVERS :
Le Club de foot fait part de la nécessité de
mise aux normes des cages foot pour les équipes de jeunes ( foot à sept) et
de vétérans. Le Conseil donne son accord pour l’achat de deux cages foot
rabattables sur la main courante au prix prévisionnel de 1500€.
Suite à l’enquête sur la consommation et les
commerces, le Conseil décide de l’installation d’un panneau d’affichage vers
la pharmacie, l’achat et la pose d’une poubelle de ville dans le même
secteur. Une lettre sera adressée au SIAD pour demander que leurs véhicules
ne soient plus stationnés dans la rue de Tence. La relance et la
dynamisation du marché du dimanche matin sont également envisagés.
Le Conseil Municipal soucieux du
développement culturel à l’échelle du territoire Vivarais-Lignon, conscient
de réajustements très nécessaires, émet le vœu que ce domaine fasse
rapidement l’objet d’une étude (politique suivie, emploi, financements..) au
niveau des deux Communautés de communes( C.C.H.L et Communauté de Communes
du Haut Vivarais).
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