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Compte
rendu Conseil municipal du 11 septembre 2009
1- Embauche suite à mesures gouvernementales
Le
CM prend connaissance des aides gouvernementales apportées aux collectivités
locales pour l’emploi d’un jeune 16/25 dans le cadre d’un CAE. Après
réflexion, une embauche serait envisageable début janvier, au niveau des
services techniques de la commune. A cet effet la mairie va se rapprocher de
la mission locale afin de définir au mieux le profil du poste.
2- Centre de loisirs sans hébergement.
Le
projet initial du bâtiment tel que prévu à l’avant dernier conseil municipal
reste inchangé. Une pièce de 30 m2 serait à trouver pour y
enseigner la musique. Par contre ce projet s’étoffe par un aménagement des
abords : aménagement autour du bâtiment, redéfinition du chemin d’accès,
avec création d’un parking.
Le
coût prévisionnel des travaux s’élève à 462 180 € HT. Un financement de
l’état de 72 750 € est d’ores et déjà obtenu, au titre de la Dotation de
Développement rural. D’autres subventions sont sollicitées auprès des
Conseils Régional et Général.
ERE
43 qui a été contacté serait intéressé par l’installation d’un chauffage
bois collectif. Ce chauffage pourrait concerner le centre de loisirs,
l’école, le presbytère, le temple. Cet organisme prenant à sa charge toute
l’installation du réseau, se place comme prestataire de fournisseur
d’énergie qui serait vendue à la collectivité concernée.
Coût
de l’étude de ERE 43 : 2 000 € Accord du CM pour une subvention de 1 000 €
3- Recours gracieux Mr Poirier
Le
CM se prononce à l’unanimité contre l’extension du réseau d’eau potable dans
ce secteur, pour raison de capacité insuffisante de celui-ci.
4- Délibérations diverses
Service de médecine préventive.
Le
CM autorise le maire à signer une nouvelle convention avec le Centre de
Gestion pour disposer d’un service de Médecine Préventive (visite
d’embauche, visite médicale tous les deux ans, surveillance médicale
particulière). Coût forfaitaire du service : 35 € par an et par agent,
mesures applicables au 1er janvier 2010, durée de la convention
3ans.
Service d’assistance technique à l’eau et à l’assainissement.
Le
CM autorise également le maire à signer une convention avec le Conseil
général pour bénéficier d’un accès privilégié à l’assistance technique à
l’eau et l’assainissement, service réservé aux petites communes. Pour
celles-ci, le conseil général prend en charge une part importante de cette
mission. Le coût sera fixé par l’organisme proposant le service, durée de la
convention : 5 ans.
5- Divers
Défibrillateur cardiaque.
La
commune opte pour l’achat de cet appareil dont le lieu de mise à disposition
reste à fixer.
Cimetière.
Afin
d’assainir le cimetière des recherches de sources ont été entreprises dans
le périmètre immédiat. Un point d’eau ayant été trouvé, un drainage va être
effectué afin de canaliser l’eau vers l’extérieur.
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